Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site, accessible à l’URL www.bebytheatre.com, est édité par :
Be By Théâtre
Numéro SIRET : [à compléter]
RCS / RM : [à compléter – ville d’immatriculation le cas échéant]
Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter ou « non assujetti à la TVA »]
Responsable de la publication : Frédérique Marchal
Adresse e-mail : frederique.marchal@bebytheatre.com
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
Site web : www.ovh.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site Be By Théâtre (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.
4. Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir sur le site Be By Théâtre des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour des informations, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.
5. Accès au site
L’accès au site est possible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non, pouvant découler d’une nécessité de maintenance.
Be By Théâtre ne saurait être tenu responsable de toute interruption du site, quelle qu’en soit la cause.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Be By Théâtre ne dispose d’aucun moyen pour contrôler le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.